Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CUVEE SEXY
Numéro de dépôt :
1319752
Date de dépôt :
26/07/1985
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
26/07/1995
Présentation de la marque CUVEE SEXY
Déposée le 26 juillet 1985 par monsieur SAUT JEAN.MARIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « CUVEE SEXY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CUVEE SEXY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1319752.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE SEXY est expirée depuis le 26 juillet 1995.
SAUT JEAN.MARIE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-04